ECOBELL
Présentation de la marque ECOBELL
Déposée par voie électronique le 6 octobre 2017 par monsieur Gilles PENNEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECOBELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-43 du 27 octobre 2017.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ECOBELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4394294.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOBELL arrivera à expiration en date du 6 octobre 2027.
Gilles PENNEC a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43
Inscription le 14 février 2018 - Retrait partiel n°716795 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-02-14
Enregistrement avec modification - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20